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maisons tatou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maisons tatou
CMD

Numéro de dépôt :
4465281
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
maisons tatou de CMD

Présentation de la marque maisons tatou

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par CMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maisons tatou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est CMD domicilié(e) Chemin de Bellevue - 54130 - Saint-Max - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMD, Monsieur Christelle COQUILLARD domicilié(e) Chemin de Bellevue - 54130 - Saint-Max - France.

La marque maisons tatou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons tatou arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

CMD a également déposé les autres marques suivantes : Les Villas CORRADI


CMD - Chemin de Bellevue - 54130 - Saint-Max - France


CMD, Monsieur Christelle COQUILLARD - Chemin de Bellevue - 54130 - Saint-Max - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Construction.